Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES QUANTIQUES
CHRISTIAN ELOY
BRIGÌTTE QUAGHEBEUR

Numéro de dépôt :
3690110
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
LES QUANTIQUES de CHRISTIAN ELOY

Présentation de la marque LES QUANTIQUES

Déposée le 10 novembre 2009 par CHRISTIAN ELOY et BRIGÌTTE QUAGHEBEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LES QUANTIQUES »

Les déposants sont CHRISTIAN ELOY domicilié(e) 519 RUE D'ERQUINGHEM - 59280 - BOIS GRENIER - France et BRIGÌTTE QUAGHEBEUR domicilié(e) 519 RUE D'ERQUINGHEM - 59280 - BOIS GRENIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN ELOY domicilié(e) 519 RUE D'ERQUINGHEM - 59280 - BOIS GRENIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

CHRISTIAN ELOY a également déposé les autres marques suivantes : LES TEMPERAMENTS HERBES ET TRADITIONS , ECO LOGIC , LES QUANTIQUES , H T HERBES ET TRADITIONS


CHRISTIAN ELOY - 519 RUE D'ERQUINGHEM - 59280 - BOIS GRENIER - France

BRIGÌTTE QUAGHEBEUR - 519 RUE D'ERQUINGHEM - 59280 - BOIS GRENIER - France


CHRISTIAN ELOY - 519 RUE D'ERQUINGHEM - 59280 - BOIS GRENIER - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet total n°541514 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.